SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 11 SEPTEMBRE 2020

L'an deux mille vingt et le onze septembre à 20 heures 30, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Danielle GAMBA, Maire.

Présents : Danielle GAMBA – Manuel GÉRARD – Véronique BLACLARD – Bruno COSTA - Jean-Michel GAUDRON – Thierry KERMES– Annie LANDES – Lionel LANDES - Judicaël LAURANS - Sylvie MAUREL-SOULHIOL

Absent(s)(e)(es) : Olivier DELANNOY (procuration à Manuel GERARD)

A été nommé(e) secrétaire : Véronique BLACLARD

Le compte-rendu de la séance du mercredi 15 juillet 2020 est approuvé à l'unanimité.

Désignation Membre(s) Commission Locale d'Evaluation des Charges / ressources Transférées (C.L.E.C.T) :

Le conseil municipal doit désigner 1 membre pour siéger à la C.L.E.C.T. de la Communauté de communes CAUVALDOR, Madame Danielle GAMBA se porte candidate.

Le conseil municipal, à l'unanimité désigne Madame Danielle GAMBA pour siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées.

Adhésion au CAUE du Lot (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) :

Madame le Maire propose à l'assemblée l'adhésion au CAUE du Lot, organisme public indépendant à la disposition des collectivités dont le but est de promouvoir la qualité de l’architecture, de l’Urbanisme et de l’Environnement avec le souci permanent de les adapter au contexte local.

Le CAUE conseille et informe gratuitement les collectivités et les particuliers.

Le montant annuel de la cotisation s’élève à 60 € pour les Communes de moins de 700 habitants.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité accepte l’adhésion de la Commune au CAUE du Lot.

Adressage, finalisation du projet :

Le mercredi 16 septembre, un rendez-vous avec les services de LA POSTE permettra de faire le point sur la phase finale.

- Chaque parcelle de terrain a été répertoriée et un fichier complété.

- Des autorisations sont à demander aux propriétaires si l'implantation des poteaux ou des plaques doit être réalisée hors du domaine public

- Un certificat d'adressage sera remis pour chaque numéro de voie.

Informatique :

Le renouvellement du matériel informatique du secrétariat de mairie ainsi que l'achat d'un ordinateur portable pour les élus sont à l'étude.

Le nouveau disque dur de sauvegarde est déjà installé.

Nous avons reçu plusieurs devis :

* INDY SYSTEM à Montauban

* IPSYS à St Michel Loubéjou

Les offres vont être comparées précisément avant de prendre la décision.

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QUESTIONS DIVERSES :

Ø Plan Communal de Sauvegarde : une réunion avec Mme Audrey LAROUSSE de CAUVALDOR est prévue le 23 septembre à 10H afin de faire le point sur la mise à jour de notre document.

Ø Commissions thématiques CAUVALDOR :

- Voirie : Manuel GERARD

- Agriculture, agroalimentaire, abattoirs, viticulture et trufficulture : Thierry KERMES et Lionel LANDES (suppléant)

- Transition écologique, développement durable, alimentation durable, filière bois et circuits courts : Bruno COSTA et Jean-Michel GAUDRON (suppléant)

- Services à la population : Sylvie MAUREL-SOULHIOL et Annie LANDES (suppléante)

- Politique patrimoniale et paysagère, cœur de village et requalification urbaine : Danielle GAMBA

- Culture : Véronique BLACLARD et Judicaël LAURANS (suppléant)

- Enfance et Jeunesse : Véronique BLACLARD

Ø Point à temps : il va être réalisé ces prochains jours

Ø Nettoyage des fossés : il faudra louer une mini-pelle, il est suggéré d'en acquérir une en mutualisant l'achat avec les communes voisines.

Ø Demandes particulières :

- Abri-bus au lotissement : des devis sont en cours

- Le tableau de l'ancienne école a été demandé par l'école LA CALANDRETA, il est accepté de le leur donner.

- Fibre : son installation est en cours dans nos différents hameaux

- Carrefour de Lentillac à Latouille, à la sortie du village : il est envisagé de placer 2 panneaux STOP afin de ralentir la circulation et de sécuriser le carrefour.

Ø Vente aux enchères de la maison de M. AUCEJO, dans le Bourg, le 25 septembre à 14h

Ø Coupe de bois à Malpuech : un état des lieux va être réalisé par les services techniques de Cauvaldor.

Ø Un point sur la réunion concernant le Plan de développement des massifs forestiers a été fait par Bruno COSTA et Jean-Michel GAUDRON.

Ø Un point sur la réunion concernant l'ADASEA est également présenté par Jean-Michel GAUDRON : accompagnement pour un territoire engagé pour la nature.

- Prochaine réunion du conseil municipal le vendredi 16 octobre 2020.

Certifié conforme aux débats.

A Latouille-Lentillac, le 14 septembre 2020.

Le Maire

Danielle GAMBA

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 JUILLET 2020

L'an deux mille vingt et le quinze juillet à 20 heures 30, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Danielle GAMBA, Maire.

Présents : Danielle GAMBA – Manuel GÉRARD – Véronique BLACLARD – Bruno COSTA - Olivier DELANNOY – Jean-Michel GAUDRON – Thierry KERMES– Annie LANDES– Judicaël LAURANS - Sylvie MAUREL-SOULHIOL

Absent(s)(e)(es) : Lionel LANDES

A été nommé(e) secrétaire : Véronique BLACLARD

Le compte-rendu de la séance du vendredi 26 juin 2020 est approuvé à l'unanimité.

DEMANDE D'AJOUT A L'ORDRE DU JOUR

Mme le maire demande à l'assemblée l'autorisation d'ajouter un point à l'ordre du jour, à savoir :

Ø Désignation d’un délégué au sein du syndicat « Agence de GEstion et Développement Informatique » (A.GE.D.I)

Le conseil décide, à l'unanimité, d'ajouter ce point à l'ordre du jour.

Budget primitif principal 2020 :

Après avoir délibéré, le conseil municipal vote, à l’unanimité, le budget primitif principal 2020 comme suit :

En fonctionnement (dépenses et recettes) : 305 591.68 €

En investissement (dépenses et recettes) : 150 300.00 €

Budget primitif Service de l'Eau 2020 :

Après avoir délibéré, le conseil municipal vote, à l’unanimité, le budget primitif du Service de l'Eau 2020 comme suit :

En fonctionnement (dépenses et recettes) : 46 386.17 €

En investissement (dépenses et recettes) : 25 990.34 €

Budget primitif Service de l'Assainissement 2020 :

Après avoir délibéré, le conseil municipal vote, à l’unanimité, le budget primitif du Service de l'Assainissement 2020 comme suit :

En fonctionnement (dépenses et recettes) : 15 111.40 €

En investissement (dépenses et recettes) : 7 999.31 €

…/…

Désignation du délégué au Comité National d'Action Sociale (CNAS) – collège Elus :

Madame le maire invite le conseil municipal à se prononcer sur la désignation d’un délégué élu au comité national d’action social auprès duquel la collectivité est affiliée.

Le Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS), est une association loi 1901 à but non lucratif, créée le 28 juillet 1967.

Il s’agit d’un organisme de portée nationale qui a pour objet l’amélioration des conditions de vie des personnels de la fonction publique territoriale et de leurs familles. A cet effet, il propose à ses bénéficiaires un très large éventail de prestations (aides, secours, prêts sociaux, vacances, loisirs, culture, chèques-réduction…) qu’il fait évoluer chaque année afin de répondre aux besoins et attentes des personnels territoriaux.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :

DESIGNE Madame Sylvie MAUREL-SOULHIOL, conseillère municipale, en qualité de "délégué élu" du CNAS.

Désignation d’un délégué au sein du syndicat « Agence de GEstion et Développement Informatique » (A.GE.D.I) :

Madame le maire informe le Conseil municipal qu’à la suite de son élection en date du 23 mai 2020, il est nécessaire de désigner, un délégué au sein de l’assemblée spéciale du syndicat.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité :

DESIGNE Madame Sylvie MAUREL-SOULHIOL comme déléguée de la collectivité.

QUESTIONS DIVERSES :

Ø Les associations de la communes ont la possibilité de venir faire leurs photocopies gratuitement à la mairie sous réserve de fournir le papier.

Ø Vernissage du Chemin de croix inspiré de l'œuvre de Marcel ROUSSI : toute la population est invitée le samedi 8 août à 17h au jardin public.

Ø Ciné Ciel : la séance à Latouille est programmée le vendredi 31 juillet à partir de 22h. En raison de la crise sanitaire, les gestes barrières devront être appliqués.

- Prochaine réunion du conseil municipal le vendredi 11 septembre 2020.

Certifié conforme aux débats.

A Latouille-Lentillac, le 20 juillet 2020.

Le Maire

Danielle GAMBA