SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 13 SEPTEMBRE 2019
L'an deux mille dix-neuf et le treize septembre à 20 heures 30, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Claude DAVAL, Maire.
Présents : Messieurs Claude DAVAL – Bruno COSTA - Olivier DELANNOY - Yvon HAFFREINGUE - Pierre MAZARGUIL
Mesdames Danielle GAMBA - Patricia GAILLARD - Annie LANDES – Jeannine FAU - Irène BOSCH
Absent(s)(e)(es) : Serge CANCES (excusé)
A été nommé(e) secrétaire : Danielle GAMBA
Le compte-rendu de la séance du vendredi 28 juin 2019 est approuvé à l'unanimité.
Consultation CAUVALDOR :
Suite à un audit organisationnel, à la demande du Président de CAUVALDOR, une consultation des conseils municipaux est envoyée à chaque mairie pour lecture, commentaires et amendements.
Cette consultation repose sur 4 axes :
1 – Economie et tourisme comme pilier du territoire.
2 – Développement, aménagement et mobilité.
3 – Valoriser un art de vivre en s'appuyant sur notre culture, notre patrimoine, nos services et nos associations.
4 – Protéger notre territoire en s'inscrivant dans une démarche environnementale.
Lecture des documents projetés sur écran.
Examen des 4 axes proposés par la consultation.
Débats qui suggèrent des amendements traduits par le maire sur le document réponse.
Adressage :
Le maire rappelle à l'assemblée que la commission "adressage" s'est réunie à 2 reprises (juin et juillet) avec les interlocuteurs de LA POSTE pour réfléchir aux noms des routes, des rues et places publiques de la commune.
Une 1ère mise en forme de ces informations nous a été retournée par LA POSTE et c'est ce document que le maire soumet au conseil municipal.
Le conseil municipal donne globalement un accord favorable pour toutes les propositions émises. Quelques modifications sont apportées à ce travail. Une autre réunion est prévue prochainement avec LA POSTE pour finaliser ce projet.
Dans un 2ème temps, l'ingénieur en charge de cette étude nous enverra un plan avec les points correspondant à chaque adresse. Une fois ce plan validé, le conseil municipal provoquera une réunion publique invitant les administrés à prendre connaissance du projet. Des modifications pourront toujours être apportées.
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QUESTIONS DIVERSES :
Ø Chemin rural public dit "du facteur" : M. Georges LANDES, propriétaire d'une maison secondaire aux Pradettes, est intéressé par l'achat d'un chemin rural qui traverse sa propriété. M. LANDES aurait l'intention d'y construire un abri de jardin, les parcelles étant constructibles à la Carte Communale.
Après examen des plans, il apparaît qu'une conduite du réseau d'eau potable passe sur ce chemin. A ce propos plusieurs réserves sont faites sur la vente ce chemin par l'ensemble du conseil municipal. En effet, il est nécessaire de pouvoir intervenir sur l'entretien de cette conduite d'eau.
Ø Marché estival : Le maire fait le bilan du marché estival hebdomadaire qui s'est tenu en juillet et août, place de la mairie.
- le marché a vu sa fréquentation augmenter, certainement du fait d'un plus grand nombre de vendeurs et producteurs (ils sont maintenant 14).
Ø Ciné Belle-étoile : La séance initialement prévue le 9 août a été annulée pour cause de météo et reportée au 23 août. Le beau temps a permis le succès de cette soirée puisqu'elle a réuni entre 150 et 170 personnes.
Ø Enfouissement des réseaux à Lentillac : Après renseignements pris auprès de la FDEL du Lot, il apparait que la tranche de travaux se fera au printemps 2020.
Ø Travaux de mise en conformité des installations électriques : Ces travaux prévus à l'étage de la mairie, à la salle d'exposition de Lentillac et dans les églises de Latouille et de Lentillac ont été achevés le 12 septembre. Rappel : Cette mise en conformité s'élève à un total de 9 120, 10 € TTC
Ø Travaux AEP : Les travaux de réfection de la conduite d'eau de la Fontaine de Latouille vers la maison de Mme VERDIE (changement de conduite + 4 vannes) seront effectués début octobre.
Ø Voirie 2019 : Ces travaux s'effectuent actuellement :
- L'entreprise STAP réalise le point à temps sur les routes de Peyrusse et Lentillac.
De même, elle va effectuer le tronçon de voirie Route de Lacam d'Ourcet (280 m)
- En ce qui concerne la réfection des tronçons de Jannes (590m) et Malpuech (280m), c'est l'entreprise TPJ qui a été retenue.
Ø Garde-corps de la 1ère passerelle de Verdale : Courant octobre, Olivier DELANNOY et l'employé Christophe MAILLOT changeront les garde-corps en mauvais état.
- Prochaine réunion du conseil municipal le vendredi 8 novembre 2019.
Certifié conforme aux débats.
A Latouille-Lentillac, le 16 septembre 2019.
Le Maire
Claude DAVAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28 JUIN 2019
L'an deux mille dix-neuf et le 28 juin à 20 heures 30, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Claude DAVAL, Maire.
Présents : Messieurs Claude DAVAL – Bruno COSTA - Olivier DELANNOY - Yvon HAFFREINGUE -
Mesdames Patricia GAILLARD - Annie LANDES – Jeannine FAU - Irène BOSCH
Absent(s)(e)(es) : Danielle GAMBA excusée, qui a donné pouvoir à Claude DAVAL - Pierre MAZARGUIL - Serge CANCES
A été nommé(e) secrétaire : Jeannine FAU
Le compte-rendu de la séance du vendredi 17 mai 2019 est approuvé à l'unanimité.
Voirie 2019 :
Le Maire rappelle au Conseil Municipal que le marché de la voirie a été confié à l'entreprise TPJ. Devant l'importance des travaux cette dernière a sous-traité la mission concernant 3 communes à l'entreprise COLAS (LATOUILLE, LADIRAT et SOUSCEYRAC-EN-QUERCY).
Le maire a pris contact avec le responsable de COLAS ; les travaux s'effectueront courant septembre.
3 tronçons sont prévus :
- 280m, route de Lacam D'ourcet
- 590m, route Jannes
- 280m, route de Malpuech
Le point à temps s'effectuera en septembre par la STAP pour 3,5 Tonnes de liant répandu (équivalent à
6 426 € TTC).
D'autre part, comme les années précédentes, il sera possible d'aller chercher de l'enrobé à froid à la COLAS jusqu'à concurrence de 7 Tonnes, soit 793 €.
Par ailleurs, l'entreprise RIEU effectuera le 2è passage de faucardage après le 20 juillet.
Réseau AEP :
Les travaux prévus au château d'eau de Tillet bas ont été effectués :
- 3 vannes changées, tuyau du trop-plein débouché pour 2 926 €,
- 1 nouveau compteur général, pour 711 €
Il restera à changer le compteur général de Larraufie.
Les travaux de réfection de la conduite de la fontaine, vers la maison de Mme Verdié, sont reportés en septembre.
Mise en conformité des installations électriques :
Les travaux sont en cours et doivent être terminés fin juillet.
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Fontaine de Lentillac :
Les travaux d'étanchéité prévus seront réalisés en juillet par l'APIE (Association Projets Insertion Emploi) pour un montant de 566 €.
Personnel communal - Modification de l'IFSE :
En complément à la délibération initiale du 1er septembre 2017, le conseil municipal donne son accord de principe afin de réviser les montants attribuant l'indemnité de Fonction, de Sujétions et d'expertise (IFSE) pour chacun des cadres d'emploi.
Projet de M. Jean-Pierre ROUSSI :
Suite à la proposition de M. ROUSSI examinée lors de la réunion précédente, les 3 parties concernées (le conseil municipal, le conseil paroissial et le prêtre) ont donné leur accord pour l'installation de la peinture sur le mur extérieur nord de l'église de Latouille.
M. ROUSSI, prévenu, donne suite à son projet.
Marché estival :
Il se tiendra du vendredi 5 juillet au vendredi 30 août, avec 10 commerçants.
Quelques nouveautés : pizzaïolo, poissonnier et volaille vivante.
Par ailleurs, la salle du conseil municipal sera mise à disposition en juillet (les jours du marché) pour une exposition de peinture.
QUESTIONS DIVERSES :
Ø Adressage : la commission municipale poursuit son travail, elle se réunira le 18 juillet. Une réunion publique sera organisée afin de présenter le projet avant validation.
- Prochaine réunion du conseil municipal le vendredi 13 septembre 2019.
Certifié conforme aux débats.
A Latouille-Lentillac, le 1er juillet 2019.
Le Maire
Claude DAVAL
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